Veradoclub France
21 Novembre 2024 17:44:24 *
avatar Bienvenue, Invité. Veuillez vous connecter ou vous inscrire.

Connexion avec identifiant, mot de passe et durée de la session
Nouvelles: Fanions VCF - Il reste un petit stock de 10 fanions blancs et de 8 fanions noirs à la date du 13 mars 2024. Il est toujours possible de s'en procurer auprès d'Antony (Sveti) en MP  Voir => ICI ...
 
   Forum   Aide Identifiez-vous Inscrivez-vous  
Pages: [1]   Bas de page
  Imprimer  
Auteur Fil de discussion: changement de devise.. comment?  (Lu 4019 fois)
0 Membres et 1 Invité sur ce fil de discussion.
yvan
Invité

avatar

« le: 24 Décembre 2011 14:18:38 »

Bonjour à tous,

Je suis en train de m'occuper de la vente de mon bateau prévu pour le 27 décembre
et je préfère m'en occuper moi même plutôt que de laisser
partir l'acheteur avec mon acte de francisation, d'ailleur il incombe normalement au
vendeur de faire tout cela, ça évite de se retrouver avec un bateau toujours à son nom
1 an après..

enfin,  c'est pas là ou je voulais en venir:  Je ne me rappel plus, et je ne vois
pas  comment fait on pour demander à changer le nom du bateau, car l'acheteur va
trés certainement débaptiser le bateau et je n'ai pas trouvé de formulaire.
Sur la fiche plaisance d'immatriculation d'un navire , dans la case caractéristique du navire
il y a bien en 1er : nom donné au navire, mais il s'agit de la devise actuel
peut être qu'une petite lettre d'accompagnement suffirait? si quelqu'un sait..
Journalisée
Ghauscao
Membre Héroïque
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 16535


Posteur à 46%


Safari 0.8.2
Mac OS

« Répondre #1 le: 24 Décembre 2011 14:36:25 »

Sur la demande d'immat il pourra indiquer le nouveau nom

Par contre c'est toi qui risque de supporter la taxe 2012
Journalisée

« Vole comme le papillon, pique comme l’abeille, et vas-y cogne mon gars, cogne. » Cassius Clay
Jeanneau leader 655 - Mercruiser 350 MAG Mpi Seacore DTS - Bravo I
yvan
Invité

avatar

« Répondre #2 le: 24 Décembre 2011 15:04:10 »

normalement non, puis la transaction a lieu le 27 dec 2011 et je prendrai le soins de
poster le tout en RAR le soir même.
de toute façon le bateau reste immat sur Bastia et gardera le même numero
et sur la fiche plaisance il n'y a pas de case pour une demande de nouvelle devise..
« Dernière édition: 24 Décembre 2011 15:12:12 par yvan » Journalisée
Pages: [1]   Haut de page
  Imprimer  
 
Aller à:  

Propulsé par MySQL Propulsé par PHP Ce forum protège les données personnelles en interdisant le référencement et la diffusion de ceux-ci. Ce forum protège les droits d'auteur en permettant àé tout moment àé un membre de signaler un contenu illicite auprès de l'hébergeur de fichier. Ce forum requiert d'avoir l'age minimum de 18 ans  XHTML 1.0 Transitionnel valide ! CSS valide !
Page générée en 0.051 secondes avec 25 requêtes. Google a visité dernièrement cette page 26 Octobre 2024 20:27:12
Créer son Forum ~ Abus ~ © smfgratuit
Basé sur: SMF © Simple Machines LLC
   copyright Veradoclubfrance   Cnil: FORUM DISPENSE DE DECLARATION CNIL      
PR:0 PageRank #0 Plus haut que 10
  
Créer son Forum ~ Abus ~ © smfgratuit